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Les licences Nvidia et AMD pour la Chine au grand jour
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Les documents cités dans l’analyse et, lorsqu’ils sont repérés, les passages associés. Un rapprochement automatique ne vaut pas validation d’une affirmation.
- Prospectus modifié de Nscale ↗Date du document non identifiée
- projet soumis le 17 février ↗Date du document non identifiée
- annexe 10.12 ↗Date du document non identifiée

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Analyse complète
Le 19 novembre, la commission des Affaires étrangères de la Chambre américaine a publié le relevé des décisions du Bureau of Industry and Security (BIS) sur les Nvidia H200 et AMD MI325X destinées à des entreprises chinoises. Au 11 mai, l’administration avait reçu des demandes portant sur 3 444 160 puces et autorisé 879 868 unités dans 21 dossiers. Le tableau porte la mention « Approved, not shipped » pour chacune de ces autorisations. Ces lignes arrêtées au printemps donnent une mesure de l’ouverture consentie par Washington. Leur publication intervient six mois plus tard. S01 S02
Le même jour, la règle américaine sur l’accès distant est entrée en vigueur. Elle impose, dans certaines situations, de regarder qui dispose de la puissance de calcul au-delà du pays où tournent les machines. Un contrat de Nscale avec ByteDance en Norvège donne une portée concrète à cette question. S03 S05
La Chambre ouvre les dossiers de licences
La loi américaine sur le contrôle des exportations donne accès aux dossiers à la commission compétente du Congrès. Les informations confidentielles peuvent être rendues publiques si la commission plénière estime que les retenir serait contraire à l’intérêt national. Le démocrate Gregory Meeks indique que la commission a donné son accord par consentement unanime. Son président républicain Brian Mast a annoncé la publication dans l’après-midi à Washington. S01
La série dresse un état des demandes, des décisions et des expéditions connues du BIS le 11 mai. L’addition des lignes approuvées permet de ventiler les volumes par fabricant. Dix-sept lignes Nvidia totalisent 579 868 H200 et quatre lignes AMD, 300 000 MI325X. La colonne de destination finale indique la Chine pour ces 21 lignes. La définition retenue dans la synthèse couvre aussi les sociétés dont la maison mère est en Chine. Une filiale peut donc figurer dans la population étudiée avec une destination physique différente, comme le montrent des demandes pour des sites hors de Chine. S01 S02
Environ un quart des unités demandées figure ainsi dans les autorisations de ce relevé. Les autres lignes ont des statuts différents, dont des dossiers encore en cours ou retournés sans décision. La commission précise qu’elle détient des demandes que le relevé ne recense pas intégralement. Elle cite une demande Nvidia de 445 000 H200 pour Tencent, déposée en décembre 2025. Le périmètre publié ne permet pas de la rajouter au total ni de la traiter comme une autorisation supplémentaire. S01 S02
Les expéditions exigent un autre suivi
Le volet IX sur les contrôles américains examinait la règle de janvier qui avait ouvert un examen au cas par cas pour des puces éligibles, dont les H200. Le tableau du BIS montre jusqu’où sont allées les autorisations dans la série publiée. Pour mesurer les ventes réalisées, il faut ensuite savoir quelles licences ont été utilisées et pour quelles expéditions. S01 S02
Dans son rapport trimestriel d’août, Nvidia indique avoir réalisé une fraction des expéditions permises par le programme H200. Elles représentaient moins de 1 % du chiffre d’affaires de son activité Data Center au trimestre clos le 26 juillet. Nvidia dit que les restrictions chinoises ont limité ses ventes. Son rapport ne détaille ni le nombre de H200 expédiées ni les dossiers auxquels rattacher ces expéditions. Le tableau de mai et les comptes de juillet couvrent des dates et des mesures différentes. S07
Glomfjord face à la règle sur l’accès distant
La règle du BIS présentée dans le volet XVII est entrée en vigueur le 19 novembre. Elle soumet certaines opérations sur du matériel avancé à une exigence de licence liée à la destination. Elle ajoute un contrôle distinct fondé sur l’usage. Il vise des équipements soumis aux règles américaines, lorsque l’entreprise qui les expédie ou les transfère sait qu’ils sont destinés à un centre qui donne accès à plus de 12 millions de TPP agrégé à certaines entreprises, dont celles établies en Chine ou contrôlées par une société mère qui y a son siège. Le TPP est une mesure réglementaire de performance. Le seuil s’apprécie sur un centre ou sur des centres liés. Les services existants visés qui veulent continuer relèvent d’une disposition prévoyant 90 jours pour obtenir une licence. Le texte prévoit aussi une exception soumise à déclaration au BIS, réservée à certains systèmes utilisés exclusivement pour la recommandation commerciale. S03
En Norvège, le Financial Times avait relié en septembre le site de Glomfjord, exploité par Nscale, à un accès de ByteDance à des puces Nvidia. Il identifiait Spring (SG), la société singapourienne nommée dans l’accord de crédit du site, comme une filiale de ByteDance. Le 19 novembre, Bloomberg rapporte que la poursuite de ce service pourrait nécessiter une licence sous le nouveau régime. Selon la reprise d’E24, Nscale a refusé de commenter en invoquant son projet de cotation. Un projet de prospectus de Nscale soumis à la SEC en février nommait ByteDance comme son premier client en 2025 et laissait le pourcentage en blanc. Le dépôt du 12 novembre chiffre la part du premier client à 73 % des revenus de 2025 et omet son nom dans ce passage. S04 S05
Le prêt de Glomfjord dépend des recettes du site
En juin 2025, Macquarie a accordé une facilité de 105 millions de dollars à Nscale pour financer des équipements à Glomfjord. Le prospectus fait état de deux tirages, 70,1 millions le 1er août 2025 puis 34,9 millions le 30 janvier 2026. Il décrit un amortissement mensuel du principal lié aux flux du projet. Le contrat de crédit définit les actifs financés autour de 2 304 GPU Nvidia B200 et cite le contrat de services cloud signé le 15 mai 2025 avec Spring. S04
Les clauses de crédit donnent une idée précise de ce que protège le prêteur. Les paiements des clients doivent arriver sur le compte de collecte. L’usage des puces doit être surveillé dans les limites de l’accès technique et des contrats clients, avec signalement écrit à l’agent en cas d’anomalies susceptibles de révéler un manquement aux contrôles à l’exportation. Pour modifier le contrat Spring ou y mettre fin, la filiale opératrice doit obtenir l’accord écrit préalable de l’agent. En cas de résiliation, un nouveau client satisfaisant les conditions du prêt doit être trouvé dans les deux mois, avec un engagement au moins aussi long que la durée restante. S04
Ce prêt montre comment une règle d’exportation peut peser sur des recettes qui servent à rembourser une dette existante. Dans le volet XIX sur Aolani, les prêteurs réexaminaient leur participation avant la conclusion du financement. À Glomfjord, le prêt a déjà été tiré. L’état d’une éventuelle demande de licence, du service à Spring et des engagements envers Macquarie reste à documenter. La tranche supplémentaire d’un milliard de dollars que Nvidia devait apporter à Nscale autour du 16 novembre relève d’une autre opération. Elle reste sans confirmation publique au contrôle des dépôts. S03 S04 S05
Anthropic cote et le placement garde son calendrier
Le volet XX suivait un autre engagement financier de Nvidia. Anthropic a bien commencé à coter le 19 novembre. Son prospectus définitif prévoit l’achat par Nvidia de 120 481 927 actions de classe N à 83 dollars, pour environ 10 milliards de dollars. Le règlement de l’offre publique est attendu autour du 20 novembre. Le placement doit suivre immédiatement la clôture, sous réserve de ses propres conditions. Le prospectus indique que l’approbation des actionnaires a déjà été obtenue. Au contrôle des dépôts publics du 20 novembre à 0 h 41, heure de Paris, le versement et l’émission de ces titres restaient à confirmer. S06
Sources
- Synthèse de la divulgation sur les licences du BIS
Passages et périmètre
Situation au 11 mai, quantités demandées et autorisées, produits et définition des entreprises chinoises. Le communiqué de Brian Mast situe la publication dans l’après-midi du 19 à Washington, sans minute précise. Les propos préparés de Gregory Meeks précisent le consentement unanime. 50 U.S.C. § 4820(h)(2)(B)(ii) encadre la publication.
- État des demandes H200 et équivalents au 11 mai
Passages et périmètre
Les quatre pages donnent l’exportateur, la quantité, la décision et la destination finale. Somme l0g des lignes approuvées : 579 868 Nvidia et 300 000 AMD. Leur somme retrouve l’agrégat de S01. La colonne d’état décrit la situation au 11 mai.
- Règle américaine sur l’accès distant aux semiconducteurs avancés
Passages et périmètre
91 FR 74970, document 2026-23529. Article 744.24(a)(1) sur le seuil et l’usage, 744.24(b)(2) et (d)(1) sur les systèmes de recommandation, 744.24(b)(3) sur le délai applicable aux prestations existantes visées. La version officielle figure aussi dans le PDF du Federal Register.
- Prospectus modifié de Nscale
Passages et périmètre
Risk Factors et Customer Agreements, concentration 2025 et description des contrats. Le projet soumis le 17 février nomme ByteDance comme premier client 2025. Certain Relationships and Related Party Transactions, tranche additionnelle Nvidia. Page 168 : tirages et amortissement Macquarie. L’annexe 10.12 au S-1 de septembre donne les définitions des GPU et du contrat Spring (pp. 19 et 34), ainsi que les clauses 24.29 et 24.30. Le communiqué du 25 septembre présente son calendrier prévisionnel. Flux EDGAR de Nscale vérifié après minuit à Paris le 20 novembre.
- L’accord Nscale–ByteDance face à la règle américaine
Passages et périmètre
Le compte rendu E24 attribue à des sources anonymes l’analyse du besoin de licence et relaie le refus de commentaire de Nscale. Le précédent article d’E24 relaie l’enquête de septembre du Financial Times sur ByteDance, Spring et Glomfjord. L’original du FT et le corps de l’article Bloomberg sont réservés. Les textes décrivent le risque réglementaire et l’identification du client, sans acte de licence joint.
- Prospectus définitif d’Anthropic et placement privé
Passages et périmètre
Couverture, The Offering, Concurrent Private Placement : prix, nombre d’actions, règlement attendu et conditions. Le Nasdaq confirme les premiers échanges le 19. Flux EDGAR d’Anthropic et flux EDGAR de Nvidia vérifiés le 20 novembre, heure de Paris.
- Rapport trimestriel de Nvidia et expéditions H200
Passages et périmètre
Discussion de la direction sur les contrôles à l’exportation. Nvidia indique des expéditions dans le cadre du programme de licences H200 et une contribution inférieure à 1 % aux revenus Data Center du trimestre. Déclaration de l’émetteur sans rapprochement ligne par ligne avec le relevé du BIS.
Limites
La série publiée par la Chambre s’arrête au 11 mai et ne couvre qu’une partie des pièces qu’elle détient. Les comptes de Nvidia et le prospectus de Nscale donnent des indications agrégées. Le contrat de Glomfjord, ses usages précis, la décision de licence éventuelle et le statut des règlements financiers demandent leurs propres confirmations.
// l’hebdo l0g
N° 16 · 15 nov.Les dossiers à retenir, leurs limites et les prochaines vérifications.
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- révisionaucune révision publiée
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