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Trust
Actifs administrés au bénéfice de personnes désignées
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Définition courte
Structure juridique dans laquelle un trustee détient et administre des actifs au bénéfice de personnes désignées. Les pouvoirs du trustee et les droits des bénéficiaires dépendent de l’acte et du droit applicable. Être bénéficiaire, administrer la structure et posséder directement les actifs correspondent à des rôles distincts.
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Sources primaires
- IRS, instructions du formulaire 1041Definitions, Trust : propriété, gestion et protection des actifs pour les bénéficiaires.