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HS
Système harmonisé (Harmonized System)
fraisrevu il y a 0 j
Définition courte
Nomenclature internationale des marchandises administrée par l'Organisation mondiale des douanes. Ses six premiers chiffres servent de base commune aux statistiques et tarifs douaniers. Un code HS classe une marchandise, mais ne prouve ni sa qualité, ni sa composition précise, ni son usage final.