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Franchise temporelle
Durée de franchise prévue par le contrat d’assurance
fraisrevu il y a 0 j
Définition courte
Durée contractuelle pendant laquelle certaines pertes restent à la charge de l’assuré. Dans l’option « loss of income » du spécimen Hiscox 04/23, les pertes et dépenses subies pendant le time excess sont exclues. Les conditions particulières fixent sa durée. Cette franchise de temps se distingue d’une franchise monétaire.
atlas de risque
Carte de connaissance
Intuition
La période indemnisable et la date du virement de l’assureur répondent à des questions différentes.
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Sources primaires
- Hiscox, spécimen 04/23Page 6, définitions Time excess et Waiting period ; page 15, option Loss of income et exclusion des pertes de franchise.